Alain Raimbault

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Alain RAIMBAULT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:
Tribunal de grande instance de Versailles
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
depart_retraite
JORFTEXT000026924901(source JORF)
admission
11 Janvier 201311/01/2013
De: Alain Raimbault
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000000805914(source JORF)
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: RAIMBAULT (Alain)
substitut (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Raimbault (Alain)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000000415283(source JORF)
nomination
18 Octobre 200218/10/2002
De: Raimbault (Alain)
magistrat du second grade près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000000225152(source JORF)
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Alain Raimbault
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Raimbault (Alain)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000768076(source JORF)
conférés
02 Mars 200102/03/2001
De: Alain Raimbault
avocat
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Bougie
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
JORFTEXT000000756608(source JORF)
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Raimbault (Alain)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
1o Sur proposition
Du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000751277(source JORF)
nomination
17 Août 199717/08/1997
De: Raimbault (Alain, Henri, Patient)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves Salats et Alain Raimbault, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000745367(source JORF)
cessation de fonction
29 Août 199629/08/1996
De: Raimbault (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Conseil national du patronat français
suppleant
JORFTEXT000000348832(source JORF)
nomination
23 Novembre 199423/11/1994
De: Raimbault (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Conseil national du patronat français
suppleant
JORFTEXT000000538236(source JORF)
nomination
16 Novembre 199116/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.